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Droit civil : les personnes / Nicole Cahen
Titre : Droit civil : les personnes Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicole Cahen, Auteur ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8040-1026-0 Catégories : [RAMEAU] Droit Index. décimale : 347 Droit civil Cycle : Généralités Permalink : http://www.galileonet.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=75937 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 004467 347 CAH (d) Livre Galiléo 3 SCIENCES SOCIALES Disponible Les abonnés qui ont emprunté ce document ont également emprunté :
Droit civil : dossier 12 les assurances Cours de droit civil élémentaire De Clercq, M. Au front des classes De Smet, Noëlle Pédagogie du jeu De Grandmont, Nicole L'entreprise enfin expliquée aux ados et aux autres Pointeau, Bertrand Powerpoint Terrier, C. Droit commercial : La création d'une entreprise : élève / Ministère de la communauté française
Titre : Droit commercial : La création d'une entreprise : élève Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de la communauté française Editeur : Bruxelles : Communauté française Note générale : R_I 347.72 (075.3) CRE Catégories : [RAMEAU] Droit Index. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit financier. Droits intellectuels Cycle : Généralités Permalink : http://www.galileonet.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14449 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 008051 347.7 MIN (e) Livre Galiléo 3 SCIENCES SOCIALES Disponible Les abonnés qui ont emprunté ce document ont également emprunté :
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Titre : Droit commercial : La création d'une entreprise : professeur Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de la communauté française Editeur : Bruxelles : Communauté française Note générale : R_I 347.72 CRE Catégories : [RAMEAU] Droit Index. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit financier. Droits intellectuels Cycle : Généralités Permalink : http://www.galileonet.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14448 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 008052 347.7 MIN (p) Livre Galiléo 3 SCIENCES SOCIALES Disponible Les abonnés qui ont emprunté ce document ont également emprunté :
Cours de connaissances de gestion de base Lefevre, Annick Comprendre la publicité CEM Conseil de l'éducation aux médias Droit commercial : La création d'une entreprise : élève Ministère de la communauté française La création de l'entreprise André, Jacques Sciences économiques et sociales 1re Berger-longuet, Pascale L'entreprise de Boule et Bill Les droits de l'enfant cela vous concerne aussi (2001)
Titre : Les droits de l'enfant cela vous concerne aussi : Guide de formation sur les droits de l'enfant Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : UNICEF Année de publication : 2001 Importance : 1 vol. (159 p.) Présentation : couv. ill. en coul Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : [RAMEAU] Droit Index. décimale : 342.7 Droits fondamentaux. Droits de l'homme Cycle : Généralités Permalink : http://www.galileonet.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=104245 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 025366 342.7 DRO (d) Livre Galiléo 3 SCIENCES SOCIALES Disponible Les abonnés qui ont emprunté ce document ont également emprunté :
C'est quoi, les fake news ? Azam, Jacques Cet été là Tamaki, Jillian Papiers Les droits de l'enfant Filliozat, Isabelle Pédagogie, dictionnaire des concepts-clés Raynal, Françoise Pliages amusants Égalité et équité dans le cadre de la nouvelle loi de bioéthique, visions croisées du juriste et du médecin de la reproduction / S. Tuffin in Ethique et Santé, Vol. 18, n°4 (décembre 2021)
[article]
Titre : Égalité et équité dans le cadre de la nouvelle loi de bioéthique, visions croisées du juriste et du médecin de la reproduction Type de document : texte imprimé Auteurs : S. Tuffin, Auteur Année de publication : 2021 Langues : Français (fre) Catégories : [RAMEAU] Droit
[MeSH] BioéthiqueMots-clés : assistance médicale ? la procréation équité Résumé : En 1994, avec sa première loi de bioéthique, la France a été le premier pays au Monde à encadrer les techniques scientifiques et médicales en matière d’Assistance Médicale à la Procréation. Avec la loi du 6 août 2004 modifiant celle de 1994, le terme de « bioéthique » apparaîtra pour la première fois en droit positif français. Au gré de ses révisions successives (2004 puis 2011), ces lois ont évolué principalement en fonction des avancées techniques dans ce domaine. C’est dans ce cadre que le gouvernement a proposé un projet de révision de la loi de bioéthique en 2019. Celui-ci pose entre autres propositions l’ouverture du droit à l’Assistance Médicale à la Procréation pour les couples de femmes et les femmes seules. Les questions soulevées par ce projet de révision éprouvent les notions d’égalité et d’équité dans un projet qui promeut ces principes essentiels. Nous nous sommes interrogés sur les limites posées par ces notions d’égalité et d’équité en croisant les regards et l’expérience d’un juriste et d’un médecin de la reproduction en nous intéressant au raisonnement éthique, aux faits biologiques, aux droits acquis et aux enjeux économiques et sociétaux. Cycle : Généralités Permalink : http://www.galileonet.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=121944
in Ethique et Santé > Vol. 18, n°4 (décembre 2021)[article]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PSI001346 P21004ETH Périodique SI Galiléo Périodiques Exclu du prêt Eléments de procédure pénale / Réginald De Beco (1995)PermalinkGuide pratique de droit infirmier / Gilles Devers (2020)PermalinkInitiation juridique au B.E.P / R. CAVALERIE G. SOUCHARD (1992)PermalinkIntroduction au droit social / Claude Wantiez (1989)PermalinkLa justice dans tous ses états / Catherine Halpern in Sciences humaines, n°222 (janvier 2011)PermalinkLexique des termes juridiques / GuillienPermalinkManuel de droit fiscal / Jean-Claude LAES (1992)PermalinkManuel de droit social / VANNES, Viviane (1989)PermalinkManuel de droit social / VANNES, Viviane (1997)PermalinkMission Terre / Marc Bartholomé (1995)Permalink